Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIEF DE FRANCE
SODAVY S.A.

Numéro de dépôt :
97693313
Date de dépôt :
01/09/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/09/2007

Présentation de la marque FIEF DE FRANCE

Déposée le 1 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SODAVY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FIEF DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-41 du 10 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODAVY domicilié(e) Abattoirs, 82300 CAUSSADE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODAVY S.A. - France.

La marque FIEF DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97693313.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIEF DE FRANCE est expirée depuis le 1 septembre 2007.

SODAVY a également déposé les autres marques suivantes : LOU BEDELAT NOURRI AU LAIT , BOEUF FESTIN D'OC , FIER OCCITAN , BOEUF DE NOS BOURGADES , VEAU DES TERRES D'OVALIE TRADITION SODAVY , PLAISIR OCCITAN , VEAU D'ANTAN , CHAMPS DE FRANCE


SODAVY S.A. - Abattoirs, 82300 CAUSSADE - France


SODAVY S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-07

Publication - Publication le 10 oct. 1997 au BOPI 1997-41

* . Viande de boucherie (buf, veau, porc, agneau, cheval) . Volailles à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Galluce . Gibiers - Viande fraîche, surgelées ou conservée. Viande crue, cuite et préparations à base de viande . Charcuterie * Animaux vivants savoir bovins, veaux, ovins, caprins, porcins, équidés, gibiers, volailles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.